prévention pénibilité au travail
06/09/2023 00:00:00 -
La désinsertion professionnelle fait l’objet d’un intérêt croissant dans le monde du travail. Dans l...... sanitaires et sociales. Âge, faible niveau de qualification, fragilité familiale, pénibilité, crainte de revenir à son poste et d’être confronté au même environnement de travail, peur du changement, manque
28/09/2022 01:00:00 -
Il incombe aux employeurs, responsables de la sécurité de leurs salariés, de mettre en œuvre une pol...... conscience que l’organisation du travail, génératrice de stress ou de pénibilité, peut être partie prenante à ces excès. » 1 Mobiliser tous les acteurs La première étape du plan de prévention consiste donc à
04/05/2016 00:00:00 -
Lancé en 2015, le compte personnel de prévention de la pénibilité est aujourd’hui, peu ou prou, en p......Lancé en 2015, le compte personnel de prévention de la pénibilité est aujourd’hui, peu ou prou, en place. Au-delà de son incontestable complexité d’application, le dispositif est sans doute aussi
29/09/2017 12:00:00 -
La cinquième ordonnance Macron publiée le 23 septembre fixe les grandes lignes du "compte profession......La cinquième ordonnance Macron publiée le 23 septembre fixe les grandes lignes du "compte professionnel de prévention" (C2P) qui va succéder au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P
04/03/2020 00:00:00 -
Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la......Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la vie sociale et familiale, le travail de nuit, incontournable dans le secteur, présente un grand
16/10/2017 12:00:00 -
Un décret prolonge le délai de rectification de la déclaration des facteurs de pénibilité au titre d...... de prévention de la pénibilité (C3P) opérée par l'une des ordonnances Macron, un décret du 10 octobre accorde un répit aux employeurs pour modifier leur déclaration relative aux facteurs d'exposition à
25/04/2018 12:00:00 -
Un arrêté vient d'homologuer, pour une durée de 5 ans, le référentiel professionnel de branche élab...... du compte professionnel de prévention. Ce document est consultable sur le site du ministère du travail : http://www.travail-emploi.gouv.fr.
23/05/2018 00:00:00 -
La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) dispose désormais de son référen...... La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) dispose désormais de son référentiel « pénibilité », homologué en avril par la ministre du Travail. Un document destiné à
24/01/2018 00:00:00 -
En application de l’une des ordonnances du 22 septembre dernier réformant le Code du travail, le co...... En application de l’une des ordonnances du 22 septembre dernier réformant le Code du travail, le compte professionnel de prévention (C2P) remplace le compte personnel de prévention de la pénibilité
18/03/2015 00:00:00 -
La mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité est précisée. L’administration,...... La mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité est précisée. L’administration, qui rappelle les facteurs de risque (dont le travail répétitif, de nuit, en équipes successives
04/05/2016 00:00:00 -
En Normandie, la maison d’accueil spécialisée (MAS) La Vallière a fait de la prévention des troubles...... notamment par l’allègement des plannings et des aménagements architecturaux. Une politique de prévention de la pénibilité, cela s’orchestre avec rigueur. Mais avant tout, cela se décrète. Une décision
07/03/2018 00:00:00 -
Le compte professionnel de prévention (C2P) a remplacé le compte personnel de prévention de la pénib......Le compte professionnel de prévention (C2P) a remplacé le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P). Si le principe demeure inchangé, les dispositions à prendre par les employeurs ont été
12/06/2014 12:00:00 -
Après avoir été agréé en février dernier, l’avenant à la convention collective de la branche de l’a...... Après avoir été agréé en février dernier, l’avenant à la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD) relatif à la prévention de la pénibilité est désormais étendu à l’ensemble
22/06/2016 00:00:00 -
« La transposition du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) aux agents publics, bie...... « La transposition du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) aux agents publics, bien que souhaitable, est pour l’heure prématurée. » Présentées début juin aux syndicats
03/03/2014 12:00:00 -
L’avenant à la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD) relatif à la préventio......L’avenant à la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD) relatif à la prévention des risques professionnels et de la pénibilité, signé en juin dernier, vient d’être agréé
31/12/2014 00:00:00 -
Mesure phare de la réforme des retraites, le compte pénibilité entre en vigueur ce 1er janvier. Un d...... de janvier 2014 portant réforme des retraites a instauré, depuis le 1er janvier 2015, le compte personnel de prévention de la pénibilité (CPPP), destiné aux professionnels du privé travaillant
04/05/2016 00:00:00 -
À quels types de contentieux et de sanctions le compte pénibilité expose-t-il les employeurs qui ne ...... des situations d’exposition à la pénibilité. S’il estime que l’employeur ne remplit pas son obligation de prévention, le comité peut saisir le tribunal de grande instance. Les employeurs ont donc une épée
18/09/2017 12:00:00 -
À la faveur de la loi d'habilitation publiée samedi 16 septembre et en dépit des manifestations pass...... du compte de prévention de la pénibilité, lequel serait rebaptisé "compte professionnel de prévention" dont le financement serait assuré par la branche accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP
18/06/2014 00:00:00 -
Les nouvelles dispositions en faveur de la prévention de la pénibilité conclues dans la branche de ...... Les nouvelles dispositions en faveur de la prévention de la pénibilité conclues dans la branche de l’aide à domicile sont désormais applicables à l’ensemble des structures de moins de 300 salariés
25/09/2017 12:00:00 -
C'est dès le lendemain de leur signature - très médiatisée - par le Président de la République, le 2...... du travail" ont été publiées au Journal officiel. Tour d'horizon de celles qui impactent les relations collectives du travail. Au cœur du programme d'Emmanuel Macron, la réforme du code du travail est plus